INFO LE CRES

Premier conseil municipal de l’ère Bonnal III, on ne pouvait pas manquer ça tout de même. Au menu, une opposition pas du tout d'accord avec le vote de pouvoirs étendus au Maire, le vote des rémunérations du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux, pleins d'élections de représentants à différentes commissions et conseils, l'attribution des subventions aux associations.

Le compte rendu informel qui suit se focalise sur les points qui nous ont semblé les plus intéressants. Pour prendre connaissance des autres points à l'ordre du jour, vous pouvez consulter le compte rendu de la Mairie ICI.

Point 1. Adoption de l'ordre du jour

Point 2. Adoption du procès-verbal de la séance du 11 février 2014

point 3. Décisions municipales

Point 4. Lieu de réunion du conseil municipal

Point 5. Délégation des attributions du Conseil Municipal au Maire :

"Afin de faciliter la vie communale et la réactivité du service public, l'article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) prévoit que le conseil municipal peut déléguer au Maire sur la durée du mandat certaines de ses attributions." (source CR du CM).

ILC : Vote des pleins pouvoirs au Maire en quelque sorte.

L’opposition n'est pas du tout d'accord et présente durant 10 mn ses doléances, texte lu par P.Y. ROUVE devant une équipe municipale visiblement surprise et ne sachant pas vraiment quoi répondre.

-> La VIDEO de ce passage est ICI

Le maire répond que l’opposition ne peut pas être informée chaque fois  qu’on loue un élévateur ou des mèches ou un tournevis ! ...
Faute d’avoir pu obtenir de réponses claires, l’opposition vote contre cette proposition qui est adoptée à la majorité. Le document des doléances sera annexé au compte rendu du CM transmis à la Préfecture.


Point 6. Indemnité de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués.

On a pas tout compris car, bien entendu, aucun chiffre n'a été évoqué. On se renseigne fissa et on complète cette partie dès que possible.

Première info : indemnités brutes, barème 2013 : Maire (max.=2090 euros), Conseiller Général (2718 euros), Vice-Président Agglo (2756 euros). Total pour un Maire-CG-VP Agglo = 7564 euros / mois. Source Droit-Finances et CAPITAL).

En tout cas, le 1er adjoint chargé de la gestion communale a eu bien du mal à expliquer que le maire dépasse le plafond de la sécu.

Point 7. Commission d'appel d'offres - Election des membres titulaires et suppléants

Point 8. Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres au conseil d'administration et élection des représentants du conseil municipal

Point 9. Election des représentants à la caisse des écoles

Point 10. Election des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du collège de la Voie Domitienne

Point 11. Société d'Aménagement de l'Agglomération de Montpellier - Election du représentant

Point 12. Comité Technique Paritaire - Election des représentants du Conseil Municipal

Point 13. SIVOM des Trois Rivières - Election des représentants

Point 14. SIVOM Bérange Cadoule et Salaison - Election des représentants

Point 15. Subventions aux associations :

J.M. ANDRE énumère la liste et les sommes attribuées aux associations à qui la Mairie accorde une subvention pour 2014. Vous pouvez consulter cette liste ICI avec un bilan depuis 2012 préparé par ILC. Les associations ayant disparues entre 2013 et 2014 ou n'ayant pas obtenu de subventions en 2014 sont : Fun Easy Bike, Gym Sports Loisirs, Impropic, Maison des arts et des mains, Patchouli, Roller Derby le Crès, 

Question de l’opposition à propos de la baisse importante de la subvention d’une association (en l’occurrence Le Foyer Rural). Réponse de J.M. ANDRE, le nombre des adhérents a baissé depuis deux ans et donc la subvention baisse aussi.
ILC : la section danse s’est dédoublée entre deux animatrices qui ont préféré quitter le Foyer pour installer leur nouveau groupe dans d’autres locaux communaux.
Question de l’opposition sur la répartition, le calcul, l’évaluation des actions, des activités … et proposition de participation pour étudier et élaborer ensemble l’appréciation sur les dossiers de demande de subvention.
Réponse de J.M. ANDRE : Nous avons l’expérience !
S. CHAMPAY insiste, insiste, insiste … rien à faire. Seul J.M. ANDRE qui réunit à lui seul toute l’expérience nécessaire, peut gérer ces dossiers, ses dossiers !

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